Conditions Générales d\'Utilisation

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BâtirTech Solutions est une entreprise spécialisée dans la gestion de projets, le génie civil, la construction résidentielle et commerciale, le conseil structurel, ainsi que les solutions de construction durable.

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5.1 Comportements prohibés

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• Ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des zones réservées du site.
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• Ne pas perturber le fonctionnement du site par toute action indue.
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9. Modifications des conditions

BâtirTech Solutions se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d\'appel de Lyon.